Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAMONA
M. olivier breuilly

Numéro de dépôt :
4285172
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2026
DAMONA de olivier breuilly

Présentation de la marque DAMONA

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2016 par monsieur olivier breuilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAMONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur olivier breuilly domicilié(e) 64 avenue Bosquet - 75007 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Breuilly domicilié(e) 64 AVENUE Bosquet - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DAMONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMONA arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.

olivier breuilly a également déposé les autres marques suivantes : Ecole hôtelière de Deauville Normandie , produits du large , GUEST FRANCE , hospitality management l'école Normandie , HOSPITALITY MANAGEMENT L'ECOLE - NORMANDIE , PENN AR BED , guest france , normandie hospitality management school


M. olivier breuilly - 64 avenue Bosquet - 75007 - paris - France


M. Olivier Breuilly - 64 AVENUE Bosquet - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 9 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777134 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.